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Contrat de licence

CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CLUF) POUR https://client.foryouhosting.fr/
IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT AVANT D'UTILISER https://client.foryouhosting.fr/. EN UTILISANT https://client.foryouhosting.fr/, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE CE CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CE CONTRAT, N'UTILISEZ PAS https://client.foryouhosting.fr/.1. OCTROI DE LICENCE

Ce contrat ("Contrat") est un accord juridique entre vous (individu ou entité unique) et les créateurs de https://client.foryouhosting.fr/. Ce Contrat régit votre utilisation de https://client.foryouhosting.fr/ et de toutes les mises à jour ou suppléments. Sous réserve de votre respect des termes de ce Contrat, les créateurs de https://client.foryouhosting.fr/ vous accordent une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour utiliser https://client.foryouhosting.fr/, uniquement sous forme de code exécutable, ainsi que toutes les mises à jour ou suppléments qui peuvent vous être fournis, exclusivement pour votre propre usage personnel ou professionnel.

2. CONDITIONS DE PAIEMENT

L'utilisation de https://client.foryouhosting.fr/ est soumise au paiement d'un frais mensuel ou d'un paiement unique, déterminé par les créateurs de https://client.foryouhosting.fr/. Les frais dépendront du plan spécifique que vous avez choisi et de toutes les ressources supplémentaires que vous pourriez nécessiter. En utilisant https://client.foryouhosting.fr/, vous acceptez de payer les frais pour le plan que vous avez choisi. Le paiement est dû à l'avance de la période d'utilisation mensuelle ou unique.

3. PROPRIÉTÉ ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les créateurs de https://client.foryouhosting.fr/ possèdent tous les droits, titres et intérêts sur https://client.foryouhosting.fr/, y compris tous les droits de propriété intellectuelle. Vous reconnaissez que la licence accordée en vertu de ce Contrat ne vous confère pas la propriété ou les droits sur https://client.foryouhosting.fr/, mais uniquement un droit limité d'utiliser https://client.foryouhosting.fr/ conformément à ce Contrat.

4. RESSOURCES SUPPLÉMENTAIRES

En plus de https://client.foryouhosting.fr/, les créateurs de https://client.foryouhosting.fr/ peuvent offrir des ressources supplémentaires qui peuvent être utilisées avec https://client.foryouhosting.fr/, tels que des modèles, des plugins et d'autres modules complémentaires. Votre utilisation de ces ressources supplémentaires peut être soumise à des accords de licence et des conditions de paiement séparés, qui vous seront présentés au moment de l'achat ou du téléchargement.

5. EXCLUSION DE GARANTIE

https://client.foryouhosting.fr/ EST FOURNI "TEL QUEL" SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.

6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

EN AUCUN CAS LES CRÉATEURS DE https://client.foryouhosting.fr/ NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE ACCESSOIRE, CONSÉCUT.

7. INTERDICTION DU CONTOURNEMENT DE LA LICENCE ET UTILISATION DANS DES ACTIVITÉS ILLÉGALES

Il est interdit de contourner, modifier ou supprimer les mesures de protection de la licence de https://client.foryouhosting.fr/. Il est également interdit de distribuer ou d'utiliser des cracks de licence ou tout autre outil qui permettrait de contourner ou de violer les mesures de protection de la licence. Il est strictement interdit d'utiliser https://client.foryouhosting.fr/ pour effectuer des activités illégales, telles que la contrefaçon, la diffusion de logiciels malveillants, la violation des droits d'auteur ou toute autre activité illégale. Les créateurs de https://client.foryouhosting.fr/ se réservent le droit de résilier votre licence et de prendre des mesures légales appropriées si vous utilisez https://client.foryouhosting.fr/ de manière illégale ou si vous contrevenez à ce Contrat.